Tarifs et Modalités d'inscriptions

Espace loisirs maternelles (E.L.M.) : enfants nés de 2016 à 2014

Accueil au centre de loisirs du parc Jean Saintin (accès via la rue Manoël Pinto ou la place de la République). Tél. : 03.26.35.06.44. En cas d’absence : 03.26.82.44.43, sinon 06.30.48.33.19.
Les mercredis et vacances scolaires, de 8h à 18h.

4 possibilités les mercredis des semaines scolaires :

  • journée complète (arrivée jusqu’à 9h30, départ à partir de 17h30)
  • *matin (arrivée jusqu’à 9h30, départ échelonné de 11h30 à 12h15)
  • *matin avec repas (arrivée jusqu’à 9h30, départ à 13h30)
  • *après-midi (arrivée échelonnée à 13h30, départ à partir de 17h30)

*Ouvert uniquement aux habitants et aux enfants scolarisés sur la commune

Le service en journée entière comprend le repas de midi et le goûter (uniquement le repas lors des matins avec départ à 13h30, et le goûter lors des après-midis). Des activités diverses et adaptées aux différents catégories d’âges sont proposées par les équipes d’animation.
Les programmes sont affichés sur le lieu d’accueil, et consultables sur le site Internet de la commune (www.cormontreuil.fr, uniquement affichés pour l’été), sous réserve de modification.

Tarifs :

Fixés en fonction des revenus du foyer. Votés par délibération du Conseil municipal.
Tout dossier incomplet entraîne l’application du tarif maximum. Toute facture impayée 2 mois après la date d’émission est recouvrée par la Trésorerie (titre de recettes).

Modes de règlement :

mercredis : factures mensuelles et envoyées par mail (sauf demande expresse et contraire des responsables légaux) pour la période passée. Prélèvement (fixé au 10 du mois suivant), chèque, espèces, CB, paiement Internet, CESU, chèques vacances ANCV

vacances scolaires : à l’inscription. Chèque, espèces, CB, CESU, chèques vacances ANCV

En l’absence du règlement des sommes dûes, une exclusion temporaire ou définitive du service pourra être prononcée.
Il appartient aux responsables légaux d’informer les services municipaux de tout changement de situation. Un nouveau calcul de tarif peut alors être étudié uniquement sur présentation de justificatifs (jugement, justificatifs de domicile différents, acte de naissance, etc).
Aucune régularisation rétroactive ne sera acceptée (application de l’éventuel nouveau tarif à compter de la date de transmission des éléments).
Le choix d’une formule engage les responsables légaux est valable pour l’ensemble de l’année scolaire.
Un forfait ne peut pas être modifié ou annulé, sauf cas exceptionnels et étude en Mairie.
Seul le tarif ponctuel permet une modification des inscriptions en respectant le délai.

Programme des mercredis du 11 septembre au 16 octobre 2019